ONE LIFE : Le contrat d’assurance vie luxembourgeois du groupe APICIL

Serenipierre

Type de placement

Assurance-vie luxembourgeoise

Introduction

OneLife est un contrat d’assurance-vie luxembourgeois, qui s’adresse aux personnes physiques mais également aux personnes morales ayant leur siège social en France. Il vous offre la gestion personnalisée de vos actifs et de votre patrimoine, couplée à la portabilité transfrontalière et à la stabilité et la sécurité du Luxembourg. Le groupe OneLife a rejoint le groupe APICIL le 2 janvier 2019.

Le Groupe APICIL, 4e groupe français de Protection Sociale avec
2,4 Mds € de chiffre d’affaires, propose une gamme complète de solutions performantes et adaptées en santé-prévoyance, épargne et services financiers ainsi que retraite pour particuliers et professionnels. Chaque jour, les 2 144 collaborateurs du Groupe apportent leur expertise aux plus de 46 000 entreprises et 2.2 millions d’assurés protégés.

A qui s’adresse ce placement ?

Type de profil investisseur

Sécuritaire / défensif / équilibré / dynamique / offensif

Montant minimum

Du versement initial :

  • investissement en Fonds Externes ou Fonds Internes Collectifs : 100 000 €
  • investissement en gestion déléguée sur un Fonds Interne Dédié : 125 000 € sous réserve d’une fortune en valeur mobilière nette d’au moins 250 000 €
  • investissement en Fonds d’Assurance Spécialisé : 125 000 € pour les clients de type C et D uniquement
  • investissement sur des actifs non cotés : 200 000 € sous réserve d’un total d’actifs investis de 1 000 000 € et réservés aux investisseurs de type D

Durée de placement envisagée

Durée de placement envisagée : à partir de 10 ans reconductible tacitement d’année en année pour un contrat à terme fixe ou contrat à durée indéterminée

Âge de souscription : jusqu’au 85 ans du souscripteur-assuré

Pourquoi investir ?

Protection du souscripteur grâce au triangle de sécurité luxembourgeois
Large gamme de fonds externes internationaux
Neutralité fiscale au Luxembourg durant la vie du contrat
Nombreux avantages pour les expatriés
Grande diversité des sous-jacents
Choix d’un ou plusieurs gestionnaires pour la gestion discrétionnaire

Une question ? Demandez à être rappelé par un conseiller

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Plus de détails sur OneLife

OneLife vous propose une large gamme de fonds externes internationaux rigoureusement sélectionnés mais également des fonds internes avec la création de fonds personnalisés pour :

  • un groupe d’assurés ayant un profil de gestion identique (Fonds Interne Collectif – FIC) afin de mutualiser des unités de compte entre plusieurs clients à la condition que chacun d’entre vous dispose d’un contrat au sein de la même compagnie ;
  • un seul assuré souhaitant acheter ou conserver des actifs spécifiques sans intervention d’un gestionnaire (Fonds d’Assurance Spécialisé – FAS) ;
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OneLife prévoit également une gestion déléguée de votre contrat par un gestionnaire financier agréé et mandaté par la compagnie. Vous serez donc libérés des contraintes de gestion sur les unités de compte que vous choisissez d’attribuer à un Fonds Interne Dédié pour leur gestion discrétionnaire.

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De plus, OneLife vous offre la possibilité de mutualiser plusieurs contrats dans un Fonds Interne Dédié si tous les souscripteurs ont le même profil investisseur et un lien de parenté (jusqu’au 3ème degré).

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Enfin, ce contrat vous offre une garantie de protection grâce au triangle de sécurité prévu dans les contrats d’assurance-vie Luxembourgeois :

  • les actifs sous-jacents du contrat du souscripteur doivent être déposés sur un compte distinct des capitaux de la compagnie d’assurance auprès d’une banque dépositaire agréée par le Commissariat aux Assurances (CAA) ;
  • la banque dépositaire est tenue de dissocier les actifs sous-jacents ainsi que de protéger les intérêts des souscripteurs en vertu des dispositions légales requises par l’autorité de réglementation ;
  • en cas de défaut, les titulaires disposent d’un droit de créance de 1er rang sur l’ensemble des actifs investis dans les divers comptes distincts par rapport à tous les autres créanciers : il s’agit du Super Privilège.
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OneLife correspond à différentes catégories de souscripteurs, personne physique ou personne morale réparties de la façon façon suivante :

Catégorie de souscripteursInvestissement minimum dans l’ensemble des contrats auprès de la compagnie d’assurancesFortune mobilière nette déclarée
NCatégorie par défault
A125.000 €> 250.000 €
B250.000 €> 500.000 €
C250.000 €> 1.250.000 €
D1.000.000 €> 2.500.000 €

Cette classification offre une diversification des fonds en fonction de votre profil, plus la somme que vous investissez sur le contrat est élevée, plus la sélection de fonds qui vous seront proposés est importante :

Catégories de clientsFonds ExternesFIDFICFAS (clients C et D uniquement)
OPC Ucits et titres côtésN, A, B, C, Dcheckcheckcheckcheck
Produits structurésN, A, B, C, Dcrosscheckcheckcheck
SCPIcrosscrosscrosscross
OPCIC (sous conditions) et Dcrosscheckcheckcheck
OPPCIC (sous conditions) et Dcrosscheckcrosscheck
SCIcrosscrosscrosscross
FCPRC (sous conditions) et Dcrosscheckcrosscheck
Non côté / titrisationDcrosscheckcrosscheck
FIAC (sous conditions) et Dcrosscrosscrosscheck

Rappel du cadre fiscal d’un contrat d’assurance-vie pour les résidents français

Fiscalité en cas de rachat

Seule la part des intérêts compris dans le rachat est imposée en cas de retrait sur le contrat. Le bénéficiaire peut opter pour l’imposition selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu, pour le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) ou le prélèvement forfaitaire unique (PFU).

Rachats effectués après 8 ans : Abattement annuel de 4 600 € pour une personne seule ou de 9 200 € pour un couple, appliqué sur les revenus générés par les versements. Au-delà de cet abattement, les produits seront imposés à 7,5 % au prorata des versements nets inférieurs à 150 000 € et à 12,8 % au prorata des versements nets dépassant 150 000 €.

Fiscalité en cas de décès

Avant les 70 ans de l’assuré : si l’assuré a moins de 70 ans au moment du versement des primes, l’imposition est fonction du capital perçu par chaque bénéficiaire, après application d’un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, la fiscalité pour le capital perçu est de 20% entre 152 501 et 852 500 € et 31,25% au-delà.

Après les 70 ans de l’assuré : Les sommes perçues par les bénéficiaires sont imposables aux droits de mutation à titre gratuit en fonction du lien de parenté entre le bénéficiaire et l’assuré, pour la part excédant 30 500 €, l’abattement est à répartir entre tous les bénéficiaires au prorata des capitaux perçus. Pour le calcul des droits de mutation à titre gratuit, seul le montant des primes nettes versées est pris en compte : il n’est pas tenu compte des intérêts capitalisés sur le contrat, entre la date de versement des primes et la date du décès de l’assuré.

Risques et frais

Comme tout produit financier, il existe un lien étroit entre la perspective de rendement et le niveau de risque. Ainsi, plus le niveau de risque est élevé, plus l’espérance de gain ou la perte potentielle est grande ; et inversement, si le niveau de risque est faible, le potentiel de gain ou la perte sera limitée.

Pour les contrats en UC, en fonction des supports d’investissement, le capital va fluctuer à la hausse comme à la baisse, c’est pour cela qu’il est recommandé d’investir sur un horizon assez élevé afin de limiter l’impact des fluctuations.

Cependant, attention en cas de versement de primes manifestement exagérées : si les primes versées sont considérées comme manifestement exagérée, il y a un risque de requalification de celles-ci en donation.

Également, si une partie du contrat est investi sur des supports immobiliers, la valeur des unités de compte de nature immobilière sont prise en compte au titre de l’IFI.

Frais applicables au contrat :

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