Compte-titres ordinaire : fonctionnement

Le 23/01/2024

Par Lucille Berdery

Investir sur les marchés avec un compte-titres ordinaire

Investir en bourse ne s’improvise pas.

En effet, la détention d’actifs financiers demande une certaine organisation pratique. Afin de gérer les titres que vous détenez, vous allez devoir choisir un support adapté.

Deux solutions vous sont offertes :

vous souscrivez un PEA (Plan Épargne Actions),
vous ouvrez ce que l’on appelle un compte-titres ordinaire.

Que permet le compte-titres ordinaire ?

L’ouverture d’un compte-titres permet d’acheter et de vendre des actions, obligations, parts de FCP ou de SICAV, etc.

De cette manière, les titres et les liquidités affectées à l’achat et à la vente de titres sont centralisés, et permettent une gestion optimisée.

Existe-t-il différents compte-titres ?

Oui, le compte-titres bénéficie d’une législation assez souple, ce qui lui permet d’offrir aux souscripteurs une grande flexibilité.

Aussi, il peut être souscrit par une ou plusieurs personnes, physiques ou morales. Vous pouvez vous engager à titre individuel, mais vous pouvez aussi adhérer à plusieurs :

Individuel : ouvert par une personne physique.
Joint : comme son nom l’indique, il est ouvert par deux personnes ou plus. Il n’y a pas besoin d’avoir l’accord de tous les titulaires pour pouvoir effectuer des opérations sur le compte, chacun peut le faire avec sa signature. Par contre, ils sont tous responsables solidairement des opérations qui sont réalisées, même s’ils ne sont pas à l’origine de l’action ni même au courant. Les co-titulaires sont obligatoirement des majeurs capables ou des mineurs émancipés.
En indivision : c’est un compte ouvert par plusieurs personnes comme pour un compte-titres joint. La différence est qu’il faut l’accord de tous les titulaires pour effectuer une opération. Il est possible d’ouvrir en indivision avec un mineur non émancipé ou un majeur incapable.
Compte-titres pour mineur : peut être ouvert au nom d’une personne mineure par son représentant légal et sous la responsabilité de ce dernier.
Compte-titres pour majeur incapable : peut être ouvert au nom d´une personne majeure dite incapable, par son représentant légal et sous la responsabilité de ce dernier.

Quel est son fonctionnement ?

Il fonctionne exactement de la même manière qu’un compte ordinaire, c’est-à-dire que vous pouvez verser de l’argent, en retirer.

La seule différence réside dans le fait que ce compte détient en plus des actifs financiers.

Les revenus provenant de ces actifs sont perçus sur celui-ci.

Me permet-il un choix illimité de supports d’investissements ?

Le compte-titres contrairement au PEA offre beaucoup de possibilités d’investissements.

En effet, la réglementation du PEA interdit la détention d’actions ne provenant pas d’entreprises issues de la communauté européenne et limite le nombre de SICAV et FCP éligibles, ce qui restreint la diversification au sein du PEA.

Quant à lui, il permet d’investir au choix sur les supports suivants :

Action : il s’agit d’un titre de propriété correspondant à une part du capital d’une société, l’action confère à son titulaire un droit de vote, ainsi que l’attribution de dividendes.
Obligation : il s’agit d’un moyen d’emprunter de l’argent pour l’État, les entreprises privées, etc. La durée de l’engagement est connue à l’avance. Le détenteur de l’obligation percevra des « coupons », comprenez des intérêts à échéance régulière. On distingue les obligations à taux fixe et à taux variable, les obligations indexées.
SICAV : Société d’Investissement à Capital Variable, il s’agit d’un produit d’épargne collectif, composé d’actions et d’obligations gérées par la société elle-même. Investir au sein des SICAV est intéressant pour diversifier son portefeuille de valeurs mobilières. Les investisseurs sont ici des actionnaires, à ce titre, ils participent aux AG. L’intérêt est aussi d’accéder à des marchés difficiles pour les “petits” investisseurs, car le montant minimum d’investissement est élevé.
FCP : Fonds Communs de Placement, tout comme les SICAV, ils font partie de la catégorie des OPCVM (Organimes de Placement Collectif de Valeurs Mobilières). Ils reposent sur le même principe : une société de gestion gère un ensemble de valeurs mobilières. Ici, les investisseurs ne sont pas actionnaires, car le fonds n’a pas de personnalité juridique, et n’ont donc pas de droit de vote, ils sont considérés comme membres d’une copropriété.
Produits dérivés : on peut citer, principalement, les contrats à terme, les options, les swaps. Tous ces produits sont appelés dérivés car leur valeur est fonction d’un actif sous-jacent.

Ce compte en raison de sa spécificité comporte-t-il des frais supplémentaires?

Ce compte vous permet d’investir en bourse. Il détient vos actifs financiers, il supporte donc des frais relatifs à cette activité :

Frais correspondant aux droits de garde dans le compte-titres (ils représentent quelques dizaines d’euros voir quelques centaines par an mais sont déductibles du revenu imposable).
Frais de courtage (coût du passage des ordres en bourse, ils peuvent être forfaitaires ou proportionnels au montant de l’ordre).
Frais liés à la détention de parts d’OPCVM (frais de souscription, de gestion…).