Agap’ Flash septembre 2019 : Obtenez des coupons de 7 % par an avec un rappel quotidien !

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Type de placement

Support d’assurance-vie

Date de fin

27 septembre 2019 – la période de commercialisation peut être close à tout moment

Introduction

AGAP’FLASH SEPTEMBRE 2019 (1) est un produit structuré émis par Natixis Structured Issuance permettant de bénéficier d’un rendement de 7% par an dès lors que l’indice CAC Large 60 Equal Weight Excess Return est supérieur ou égal à son niveau initial constaté quotidiennement une fois la première année écoulée ou si à la date d’observation finale, le niveau de l’indice est supérieur ou égal à 80 % de son niveau initial.

Ce produit vous permet aussi de bénéficier d’une garantie en capital à l’échéance des 10 ans si l’indice CAC Large 60 Equal Weight Excess Return n’a pas baissé de plus de 40%.

A qui s’adresse ce placement ?

Type de profil investisseur

Dynamique / Offensif

Montant minimum

1 000 €

Durée de placement

De 1 à 10 ans

Pourquoi investir ?

Investissement diversifiant
Profil rendement/risque optimisé
Fiscalité avantageuse de l’assurance-vie
Remboursement anticipé possible dès la première année
Constatation quotidienne à partir du 28 septembre 2020
Seuil de garantie du capital jusqu’à une performance de l’indice de -40%
Coupons de 7% brut (2) par an payés jusqu’à -20% sur l’indice à échéance
Gain de 0,01917% par jour soit 7% brut (2) par an sous conditions

Plus de détails sur AGAP’FLASH SEPTEMBRE 2019

AGAP’FLASH SEPTEMBRE 2019 est un actif proposé comme unité de compte dans le cadre d’un contrat d’assurance-vie.

Il est indexé sur l’indice CAC Large 60 Equal Weight Excess Return, sponsorisé par Euronext, et composé des 60 plus grandes valeurs cotées à la Bourse de Paris.

Il s’agit de la réunion du CAC 40 et des 20 plus grandes valeurs suivantes (CAC Next 20). Ces 60 valeurs sont équipondérées, ce qui signifie que chacune d’entre elles représente un poids identique dans le calcul de l’Indice, sans impact lié à la capitalisation boursière. Sa composition est revue à une fréquence trimestrielle.

L’Indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit), puis en soustrayant un prélèvement forfaitaire de 5 % par an.

À titre d’information, le montant moyen des dividendes payés sur les 10 dernières années s’élève à 3,73 %. Les montants des dividendes passés ne préjugent pas des montants des dividendes futurs.

Ce produit structuré dispose d’un mécanisme de remboursement anticipé automatique activable après un an, le 28 septembre 2020.

Il est basé sur une constatation quotidienne et il peut être rappelé quotidiennement si l’indice est positif sur toute la durée restante soit 9 ans. Il prévoit également un seuil de garantie de capital correspondant à 60% de sa valeur, son rendement est plafonné à 7% par an lorsque l’indice d’indexation est positif.

Synthèse des caractéristiques du produit :

  • Indice sous-jacent: CAC Large 60 Equal Weight Excess Return
  • Date de constatation initiale : 28/09/2020
  • Durée : 1 an à 10 ans maximum en l’absence de rappel anticipé
  • Protection à maturité du capital : jusqu’à -40%
  • Mécanisme de rappel anticipé : tous les jours à partir du 28 septembre 2020 dès lors que l’indice est supérieur à son point de départ. Le produit s’arrête alors et distribue un coupon de 0,01917% par jour écoulé ;
  • A échéance des 10 ans et en l’absence de remboursement anticipé si l’indice est supérieur à -20% alors le capital est remboursé ainsi que l’intégralité des coupons (soit 70% brut)
  • A échéance des 10 ans et en l’absence de remboursement anticipé si l’indice est supérieur à -40% alors le capital est remboursé
  • Risque de perte en capital partielle ou totale si indice inférieur -40% à échéance des 10 ans.
Les avantagesLes inconvénients
  • Barrière de sortie automatique journalière
  • Coupons de 0,01917 % par jour
  • Garantie du capital jusqu’à -40%
  • Garantie des coupons jusqu’à -20%
  • Date de sortie non connue, tous les jours à partir du 28/09/2020
  • Risque de perte, partielle ou totale, en capital au-delà de -40%

Synthèse des différents scénarios possibles :

Performance de l’indice positive ou nulle par rapport à son niveau d’origine :

scénario

Performance de l’indice négative à son niveau d’origine mais pas inférieur à -40% :

scénario

Performance de l’indice négative à son niveau d’origine et inférieur à -40% :

scénario

Résumé du mécanisme de remboursement

scénario

Rappel du cadre fiscal

Fiscalité en cas de rachat

Seule la part des intérêts compris dans le rachat est imposée en cas de retrait sur le contrat.

Le bénéficiaire peut opter pour l’imposition selon le barème progressif de l’impôt sur le revenu, pour le prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) ou le prélèvement forfaitaire unique (PFU).

Rachats effectués après 8 ans : Abattement annuel de 4 600 € pour une personne seule ou de 9 200 € pour un couple, appliqué sur les revenus générés par les versements.

Au-delà de cet abattement, les produits seront imposés à 7,5 % au prorata des versements nets inférieurs à 150 000 € et à 12,8 % au prorata des versements nets dépassant 150 000 €.

Fiscalité en cas de décès

Avant les 70 ans de l’assuré : si l’assuré a moins de 70 ans au moment du versement des primes, l’imposition est fonction du capital perçu par chaque bénéficiaire, après application d’un abattement de 152 500 € par bénéficiaire, la fiscalité pour le capital perçu est de 20% entre 152 501 et 852 500 € et 31,25% au-delà.

Après les 70 ans de l’assuré : Les sommes perçues par les bénéficiaires sont imposables aux droits de mutation à titre gratuit en fonction du lien de parenté entre le bénéficiaire et l’assuré, pour la part excédant 30 500 €, l’abattement est à répartir entre tous les bénéficiaires au prorata des capitaux perçus. Pour le calcul des droits de mutation à titre gratuit, seul le montant des primes nettes versées est pris en compte : il n’est pas tenu compte des intérêts capitalisés sur le contrat, entre la date de versement des primes et la date du décès de l’assuré.

Risques et frais

Comme tout produit financier, il existe un lien étroit entre la perspective de rendement et le niveau de risque. Ainsi, plus le niveau de risque est élevé, plus l’espérance de gain ou la perte potentielle est grande ; et inversement, si le niveau de risque est faible, le potentiel de gain ou la perte sera limitée.

Pour les contrats en UC, en fonction des supports d’investissement, le capital va fluctuer à la hausse comme à la baisse, c’est pour cela qu’il est recommandé d’investir sur un horizon assez élevé afin de limiter l’impact des fluctuations.

Des frais de gestion vont s’appliquer dans le cadre du contrat d’assurance-vie. D’autres frais, tels que les frais d’entrée ou d’arbitrage dans le cas d’un contrat d’assurance pourront être appliqués.

Cependant, attention en cas de versement de primes manifestement exagérées : si les primes versées sont considérées comme manifestement exagérée, il y a un risque de requalification de celles-ci en donation.

AVERTISSEMENTS

(1) Agap’Flash Septembre 2019 est une unité de compte référencée dans les contrats d’assurance-vie et les contrats de capitalisation Apicil Assurances, Apicil Life, Axa Thema et Generali Patrimoine représentative de titres de créance complexe de droit français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance.

(2) Gain de 0,01917% par jour calendaire écoulé (7% par an) si à une date d’observation quotidienne après l’année 1 le niveau de l’indice est supérieur ou égal à son niveau initial ou si à la date d’observation finale, le niveau de l’indice est supérieur ou égal à 80 % de son niveau initial.

Hors frais, commissions, prélèvements sociaux et fiscaux applicables au cadre d’investissement (contrat d’assurance vie / de capitalisation), sous réserve d’absence de défaut de l’Émetteur et d’absence de défaut, faillite ou mise en résolution du Garant et de conservation du produit jusqu’à son remboursement final. Le souscripteur supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Emetteur Natixis Structured Issuance et de défaut de paiement, de faillite ainsi que de mise en résolution du Garant de la formule Natixis SA, ainsi que le risque de faillite de l’assureur. Une sortie anticipée se fera à un cours dépendant de l’évolution des paramètres de marché au moment de la sortie (notamment le niveau de l’Indice de référence, des taux d’intérêt, de la volatilité et des primes de risque de crédit) et pourra donc entraîner un risque sur le capital. Les investisseurs sont invités à lire attentivement la section « Facteurs de Risques » du Prospectus. Ces risques sont notamment : Risque de perte en capital : en cas de sortie avant l’échéance, le prix de rachat du titre de créance pourra être inférieur à son prix de commercialisation. L’investisseur prend donc un risque de perte en capital non mesurable a priori. En outre, le remboursement de chaque titre de créance à maturité peut être inférieur à sa Valeur Nominale, la valeur de remboursement dépendant de la performance finale de l’Indice. Dans le pire des scénarii, la perte en capital peut être totale. Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice. Risque lié aux marchés de taux : avant l’échéance, une hausse des taux d’intérêt sur un horizon égal à la durée de vie restante du titre de créance provoquera une baisse de sa valeur. Risque de contrepartie : l’investisseur est exposé au risque de faillite ou de défaut de paiement de l’Émetteur et au risque de faillite ou défaut de paiement ou mise en résolution du Garant. La notation de Natixis est celle en vigueur au moment de la rédaction de la brochure. Cette notation peut être révisée à tout moment et n’est pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur et du Garant. Elle ne représente en rien et ne saurait constituer un argument de souscription au titre de créance. Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité du titre de créance, voire rendre ce titre de créance totalement illiquide. La valorisation d’Agap’ Flash Septembre 2019 en cours de vie peut évoluer indépendamment de l’Indice et connaître de fortes fluctuations en particulier aux Dates d’Observation Quotidienne, si le niveau de l’Indice est proche de son Niveau Initial, et à la Date d’Observation Finale, s’il est proche de 60 % ou de 80 % de son Niveau Initial. Elle dépend de l’évolution des paramètres de marché, en particulier du niveau de la volatilité de l’Indice, des taux d’intérêt et des conditions de refinancement de l’Émetteur et du Garant. Le titre de créance visé ne prend en compte aucun objectif d’investissement, situation financière ou besoin spécifique à un destinataire en particulier. En cas de souscription, l’investisseur doit obligatoirement consulter préalablement le Prospectus et les Conditions Définitives d’Agap’ Flash Septembre 2019 afin notamment de prendre connaissance de manière exacte des risques encourus. L’investissement doit s’effectuer en fonction de ses objectifs d’investissement, son horizon d’investissement, son expérience et sa capacité à faire face au risque lié à la transaction. L’investisseur est invité, s’il le juge nécessaire, à consulter ses propres conseils juridiques, fiscaux, financiers, comptables et tous autres professionnels compétents, afin de s’assurer que ce titre de créance est conforme à ses besoins au regard de sa situation, notamment financière, juridique, fiscale ou comptable. L’attention de l’investisseur est attirée sur le fait que la souscription à ce titre de créance peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou de certains pays en vertu des réglementations nationales applicables à ces personnes. L’INDICE CAC® LARGE 60 EWER (Equal Weight Excess Return) est un indice sponsorisé par Euronext, lancé le 24 avril 2015, qui recouvre les 60 plus grandes valeurs cotées à la Bourse de Paris. Il s’agit de la réunion du CAC 40® et des 20 plus grandes valeurs suivantes (CAC Next 20®). Ces 60 valeurs sont équipondérées, ce qui signifie que chacune d’entre elles représente un poids identique dans le calcul de l’Indice, sans impact lié à la capitalisation boursière. Sa composition est revue à une fréquence trimestrielle (cf. composition actuelle ci-contre). L’Indice est calculé de la façon suivante : en ajoutant tous les dividendes nets (versés par l’Indice au fil de l’eau tout le long de la vie du produit), puis en soustrayant un prélévement forfaitaire de 5 % par an. À titre d’information, le montant moyen des dividendes payés sur la période présentée ci-dessous s’élève à 3,73 %. Les montants des dividendes passés ne préjugent pas des montants des dividendes futurs. Si les dividendes distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice en sera pénalisée (respectivement améliorée) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique. Pour de plus amples informations sur l’Indice, consulter le site www.euronext.com/fr/products/indices/FR0012663334-XPAR, ainsi que différents sites d’informations financières (ticker Bloomberg : CLEWE Index ; code ISIN : FR0012663334). Euronext Paris S.A. détient tous droits de propriété relatifs à l’indice CAC® Large 60 EWER. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne se portent garantes, n’approuvent, ou ne sont concernées en aucune manière par l’émission et l’offre du produit. Euronext Paris S.A., ainsi que toute filiale directe ou indirecte, ne seront pas tenues responsables vis-à-vis des tiers en cas d’inexactitude des données sur lesquelles est basé l’indice CAC® Large 60 EWER, de faute, d’erreur ou d’omission concernant le calcul ou la diffusion de l’indice CAC® Large 60 EWER, ou au titre de son utilisation dans le cadre de cette émission et de cette offre.

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